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Version avril 2014

Masse d'eau : MOSELLE 1

La masse d'eau appartient au bassin élémentaire Moselle Vosgienne

Télécharger la carte de la masse d'eau MOSELLE 1


Etat chimique Etat écologique
MEFM / MEA Actuel Etat actuel Objectif Echéance retenue
Eléments biologiques Eléments physico-chimiques
  Pas bon Bon Moyen Bon état 2027
Attention, ces données ont été actualisées dans l'état des lieux 2013 validé par le comité de bassin le 29 novembre 2013.
Les éléments de coûts ci-dessous ne seront actualisées qu'en 2015.

Cause de motivation de report :
  • Pollution residuelle et/ou provenant de l'amont excessive


Hydromorphologie

Code action clé Intitulé court de l'action clé Coûts de l'action clé
Investissement Fonctionnement annuel
2010-2015 2010-2027
T3-M1 Amélioration de la continuité écologique des cours d'eau 116 843 € 194 739 € -
T3-M2 Restauration des cours d'eau 292 109 € 486 849 € -
T3-M3 Renaturation des cours d'eau 201 750 € 336 250 € -
T3-M4 Entretien régulier des cours d'eau - - 20 772 €
T3-M5 Gestion des plans d'eau - - -
T3-M6 Acquisition de zones humides 6 231 € 10 386 € -
  616 933 € 1 028 224 € 20 772 €

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Assainissement

Code action clé Intitulé court de l'action clé Coûts de l'action clé
Investissement Fonctionnement annuel
2010-2015 2010-2027
T2-M1 Optimisation des systèmes d'assainissement collectifs (traitement) 1 881 033 € 3 135 055 € 313 505 €
T2-M2 Optimisation des systèmes d'assainissement collectifs (réseaux) - - -
T2-M3 Mise en place d'un système d'assainissement adapté à définir (collectif ou non collectif) 810 616 € 1 351 026 € 24 964 €
  2 691 649 € 4 486 081 € 338 469 €

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Industrie et artisanat

Code action clé Intitulé court de l'action clé Coûts de l'action clé
Investissement Fonctionnement annuel
2010-2015 2010-2027
T2-M4 Renforcement de la prévention des pollutions accidentelles - - -
T2-M5 Technologie propre 420 000 € 700 000 € -
T2-M6 Amélioration de la collecte et du traitement des rejets industriels 147 000 € 245 000 € -
T2-M7 Gestion et traitement, si nécessaire, des sites industriels contaminés - - -
T2-M8 Maîtrise des pollutions pluviales d'origine industrielle - - -
T2-M9 Réduction des émissions de substances toxiques par les entreprises artisanales (mécanique générale, imprimerie sérigraphie, mécanique automobile, traitement de surface) 69 741 € 116 236 € 67 733 €
T2-M12 Etudes, sensibilisation et formation 45 600 € 76 000 € -
  682 341 € 1 137 236 € 67 733 €

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Agriculture

Code action clé Intitulé court de l'action clé Coûts de l'action clé
Investissement Fonctionnement annuel
2010-2015 2010-2027
T2-M13 Mise aux normes des bâtiments d'élevage 427 975 € 713 292 € -
  459 121 € 810 010 € -

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* La mesure T2-M15 se décompose en deux volets :

  1. Atteindre le bon état sur tous les captages d'eau potable dégradés par des pollutions diffuses. L'échéance fixée est alors systématiquement 2015.
  2. Atteindre le bon état en tout points de la nappe, au delà des captages. L'échéance fixée est alors systématiquement 2027, pour cause de coûts disproportionnés.
 
  Coût total 4 450 044 € 7 461 551 € 426 974 €