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Arrêté du 22 décembre 2006 relatif au programme de surveillance des eaux des districts Rhin et Meuse

Le comité de bassin du 22 novembre 2006 avait adopté le programme de surveillance des eaux des districts Rhin et Meuse, téléchargez son arrêté officiel datant du 22 décembre 2006.

Arrêté dans sa version complète - texte et annexes (2,5 Mo)

Arrêté seul (307 Ko)

Annexe I : stations, paramètres et fréquences pour le suivi quantitatif des cours d’eau et des plans d’eau (107 Ko)

Annexe II : stations, paramètres et fréquences pour le contrôle de surveillance de
l’état des eaux de surface (284 Ko)

Annexe III : stations, paramètres et fréquences pour le suivi quantitatif des eaux souterraines (182 Ko)

Annexe IV : stations, paramètres et fréquences pour le contrôle de surveillance de
l’état chimique des eaux souterraines (201 Ko)

Annexe V : stations, paramètres et fréquences pour le réseau provisoire de contrôle
de opérationnel des eaux de surface (126 Ko)

Annexe VI : stations, paramètres et fréquences pour le réseau provisoire de contrôle
de opérationnel des eaux souterraines (175 Ko)

Annexe VII : stations, paramètres et fréquences pour le suivi des captages d’eau
potable inscrits au registre des zones protégées (405 Ko)

Annexe VIII : stations, paramètres et fréquences pour le suivi des zones de baignade,
d’activités de loisirs et de sports nautiques inscrites au registre des zones protégées (97 Ko)

Annexe IX : stations, paramètres et fréquences pour le contrôle des zones
vulnérables inscrites au registre des zones protégées (385 Ko)

Annexe X : stations, paramètres et fréquences pour le suivi des sites NATURA 2000
inscrits au registre des zones protégées (129 Ko)

Annexe XI : stations, paramètres et fréquences pour le suivi des captages d’eau de
surface destinés à la consommation humaine inscrits au registre des zones protégées
et supérieurs à 100 m3/j (90 Ko)

 
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