Généralités

A. Les zones à recenser

B. Méthodologie adoptée dans le Bassin Rhin-Meuse

District Rhin

A. Zones protégées définies en terme de masse d'eau

A. 1. Masses d'eau destinées à la consommation humaine

A. 1. 1. Rappels réglementaires

A. 1. 2. Méthodologie pour la définition des masses d'eau actuelles utilisées pour la production d'eau potable

A. 1. 3. Cas du bassin Rhin-Meuse

A. 1. 4. Masses d'eau destinées, dans le futur, à l'alimentation en eau potable

A. 2. Protection des usages

A. 2. 1. Masses d'eau désignées en tant qu'eaux de plaisance dont les zones de baignade • Page 2

A. 2. 2. Zones de protection des espèces aquatiques importantes d'un point de vue économique

B. Zones protégées définies en terme d'aires géographiques

B. 1. Protection des espèces et de leur habitats

B. 1. 1. Rappels réglementaires • Page 2

B. 1. 2. Méthodologie adoptée

B. 2. Zones sensibles

B. 2. 1. Rappels réglementaires

B. 2. 2. Etat dans le Bassin Rhin-Meuse

B. 3. Zones vulnérables

B. 3. 1. Rappels réglementaires

B. 3. 2. Etat dans le Bassin Rhin-Meuse

C. Améliorations à envisager pour l'élaboration du prochain registre

District Meuse

A. Zones protégées définies en terme de masse d'eau

A. 1. Masses d'eau destinées à la consommation humaine

A. 1. 1. Rappels réglementaires

A. 1. 2. Méthodologie pour la définition des masses d'eau actuelles utilisées pour la production d'eau potable

A. 1. 3. Cas du bassin Rhin-Meuse

A. 1. 4. Masses d'eau destinées, dans le futur, à l'alimentation en eau potable

A. 2. Protection des usages

A. 2. 1. Masses d'eau désignées en tant qu'eaux de plaisance dont les zones de baignade • Page 2

A. 2. 2. Zones de protection des espèces aquatiques importantes d'un point de vue économique

B. Zones protégées définies en terme d'aires géographiques

B. 1. Protection des espèces et de leur habitats

B. 1. 1. Rappels réglementaires • Page 2

B. 1. 2. Méthodologie adoptée

B. 2. Zones sensibles

B. 2. 1. Rappels réglementaires

B. 2. 2. Etat dans le Bassin Rhin-Meuse

B. 3. Zones vulnérables

B. 3. 1. Rappels réglementaires

B. 3. 2. Etat dans le Bassin Rhin-Meuse

C. Améliorations à envisager pour l'élaboration du prochain registre

Annexes

Annexe 1 - Composition des groupes d'experts

Annexe 2 - Liste des remarques sur le Registre des Zones Protégées

Annexe 3 - Liste des points de baignade du district Rhin - secteur de travail Rhin supérieur

Annexe 4 - Liste des points de baignade du district Rhin - secteur de travail Moselle-Sarre

Annexe 5 - Liste des points de baignade du district Meuse

Annexe 6 - Liste des sites Natura 2000 du district Rhin : les ZPS validées

Annexe 7 - Liste des sites Natura 2000 du district Meuse : les ZPS validées

Annexe 8 - Liste des sites Natura 2000 : les ZPS et ZSC non validées

Annexe 9 - Liste des habitats retenus en lien avec le milieu aquatique

Annexe 10 - Liste des espèces retenues en lien avec le milieu aquatique

Annexe 11 - Liste des communes en zones vulnérables du district Rhin - secteur de travail Rhin supérieur

Annexe 12 - Liste des communes en zones vulnérables du district Rhin - secteur de travail Moselle-Sarre

Annexe 13 - Liste des communes en zones vulnérables du district Meuse

Liste des cartes par département

Alimentation en eau potable

Alimentation en eau potable future

Baignades

Zones de protection spéciale

Zones vulnérables