Préface

1. Evaluation des pressions importantes sur les masses d'eau

1. 1. Emissions ponctuelles de matières organiques et oxydables

1. 1. 1. Rejets urbains issus des groupements d'assainissement

1. 1. 1. 1. Pollution d'origne domestique

1. 1. 1. 2. Rejets des établissements industriels raccordés aux réseaux urbains

1. 1. 2. Rejets des établissements industriels non raccordés à un réseau urbain

1. 1. 3. Effluents d'élevages (matiéres oxydables, azotées et phosphorées)

1. 2. Pollution diffuse par les nitrates

1. 2. 1. Excés d'azote dans les sols

1. 2. 2. Estimation quantitative des possibilités de fuite de nitrates par le lessivage des sols • Page 2 • Page 3

1. 3. Substances à risque toxique

1. 3. 1. Substances à prendre en compte

1. 3. 2. Apports par les effluents urbains et industriels

1. 3. 3. Apports de produits phytosanitaires • Page 2

1. 3. 4. Apports de micropolluants minéraux (métaux lourds)

1. 3. 5. Pollutions des eaux par les sites et sols pollués

1. 4. Pressions sur le régime hydrologique et la qualité des habitats

1. 4. 1. Pressions liées aux prélévements

1. 4. 2. Autres pressions

1. 5. Rejets thermiques et élévation de la température • Page 2

2. Délimitation et caractérisation des riviéres et canaux

2. 1. Typologie

2. 2. Délimitation des masses d'eau • Page 2

2. 3. Masses d'eau artificielles et masses d'eaus d'eau fortement modifiées

2. 3. 1. Contexte : des conditions de références particuliéres

2. 3. 2. Les masses d'eau artificielles

2. 3. 2. 1. Principaux critéres

2. 3. 2. 2. Méthodes (voies d'eau et canaux)

2. 3. 2. 3. Les masses d'eau artificielles identitifiées

2. 3. 3. Les masses d'eau fortement modifiées (MEFM)

2. 3. 3. 1. Principaux critéres

2. 3. 3. 2. Données et méthode • Page 2

2. 4. Risque de non respect des objectifs environnementaux

2. 4. 1. Méthodes utilisées pour décrire l'incidence des pressions actuelles sur les masses d'eau

2. 4. 1. 1. Qualité biologique des masses d'eau

2. 4. 1. 1. 1. Données utilisées

2. 4. 1. 1. 2. Représentativité et fiabilité des données utilisées

2. 4. 1. 1. 3. Expression des données biologiques

2. 4. 1. 1. 4. Synthése pluri-annuelle par compartiment biologique

2. 4. 1. 1. 5. Données complémentaires

2. 4. 1. 1. 6. Synthése finale par station

2. 4. 1. 1. 7. Synthése finale par masse d'eau

2. 4. 1. 2. Incidences des pressions hydromorphologiques

2. 4. 1. 2. 1. Sources d'information

2. 4. 1. 2. 2. Données collectées

2. 4. 1. 2. 3. Eléments de caractérisation

2. 4. 1. 3. Incidences des pressions polluantes organiques, azotées (hors nitrates) et phosphorées issues des rejets ponctuels

2. 4. 1. 3. 1. Outils et expertises • Page 2

2. 4. 1. 3. 2. Eléments de caractérisation

2. 4. 1. 4. Micropolluants organiques et minéraux

2. 4. 1. 4. 1. Données utilisées

2. 4. 1. 4. 2. Traitement des données

2. 4. 1. 4. 3. Eléments de caractérisation

2. 4. 1. 5. Produits phytosanitaires

2. 4. 1. 5. 1. Données utilisées

2. 4. 1. 5. 2. Traitement des données et éléments de caractérisation • Page 2 • Page 3 • Page 4

2. 4. 1. 6. Nitrates

2. 4. 1. 6. 1. Données utilisées

2. 4. 1. 6. 2. Traitement des données

2. 4. 1. 6. 3. Eléments de caractérisation

2. 4. 2. Evolution des pressions et de leurs incidences à l'horizon 2015

2. 4. 2. 1. Pressions hydromorphologiques

2. 4. 2. 2. Pollution organique, azotée (hors nitrates) et phosphorée issue des rejets ponctuels • Page 2

2. 4. 2. 3. Pressions polluantes par les nitrates

2. 4. 2. 4. Pressions polluantes par les produits phytosanitaires

2. 4. 2. 5. Micropolluants organiques, minéraux et autres polluants (hors produits phytosanitaires)

2. 4. 3. Evaluation du risque

3. Caractérisation des plans d'eau

3. 1. Typologie

3. 2. Masses d'eau

3. 3. Masses d'eau artificielles et masses d'eau fortement modifiées

3. 4. Caractérisation et risque de non atteinte des objectifs environnementaux

4. Délimitation et caractérisation des eaux souterraines

4. 1. Typologie

4. 2. Délimitation des masses d'eau souterraine • Page 2

4. 3. Caractérisation et identification du risque de non atteinte des objectifs environnementaux

4. 3. 1. Appréciation du risque de non atteinte du bon état quantitatif

4. 3. 2. Appréciation du risque de non atteinte du bon état qualitatif (chimique)

4. 3. 2. 1. Méthodologie d'évaluation du risque

4. 3. 2. 1. 1. Données utilisées

4. 3. 2. 1. 2. Prise en compte des conditions de pression - vulnérabilité • Page 2 • Page 3 • Page 4

5. Aspects économiques

5. 1. Récupération des coûts

5. 1. 1. La récupération des coûts des services collectifs AEP et assainissement • Page 2

5. 1. 2. La récupération des coûts des services d'eau et d'assainissement pour l'industrie

5. 1. 3. La récupération des coûts des services d'eau et d'assainissement pour l'agriculture

5. 2. Transferts financiers

5. 2. 1. Les transferts et charges concernant les ménages

5. 2. 2. Les transferts et charges concernant l'agriculture

5. 2. 3. Les transferts et charges concernant l'industrie et les activités de production assimilées domestiques (APAD)

Annexes

Annexe 1 Liste des substances prioritaires dans le domaine de l'eau

Annexe 2 Valeurs de références et limites de classes pour l'IBGM

Annexe 3 Description des principaux réseaux de surveillance des ressources en eau et des milieux aquatiques de surface existants dans le bassin Rhin-Meuse

Annexe 3 1. Réseau hydrométrique

Annexe 3 2. Le réseau nationale de bassin (RNB) • Page 2

Annexe 3 3. Les réseaux locaux

Annexe 3 4. Le Réseau Hydrobiologique Piscicole (RHP) - peuplement piscicole

Annexe 3 5. Carte du réseau de surveillance

Annexe 4 Les réseaux de surveillance des eaux souterraines

Annexe 4 1. Les inventaires régionaux

Annexe 4 2. Le réseau de bassin de surveillance des eaux souterraines (RBES) • Page 2

Annexe 4 3. Le réseau de surveillance du bassin ferrifére

Annexe 4 4. Cartes des réseaux de surveillance des eaux souterraines

Annexe 5 L'évaluation de la qualité physique des cours d'eau • Page 2 • Page 3

Annexe 6 Les données de référence sur les débites caractéristiques à l'étiage

Annexe 7 Le systéme d'évaluation de la qualité de l'eau des cours d'eau (SEQ-Eau)

Annexe 7 1. L'aptitude de l'eau à la biologie

Annexe 7 2. L'aptitude de l'eau aux usages est évaluée avec, au maximum, 5 classes définies spécifiquement pour chaque usage

Annexe 7 3. La qualité de l'eau est décrite, pour chaque altération, avec un indice et 5 classes de qualité

Annexe 8 Le réseau d'observation des milieux (R.O.M.)

Annexe 8 Principes

Annexe 8 Délimitation des contextes

Annexe 8 Expertise de l'état par l'inventaire des perturbations

Annexe 8 Quantification des pertes de fonctionnalité

Annexe 8 Etat du contexte

Annexe 9 Description du modéle PEGASE

Annexe 9 1. Présentation de la méthodologie PEGASE

Annexe 9 2. Représentation du milieu physique

Annexe 9 3. Représentation des rejets et des apports

Annexe 9 4. Description succinte du modéle

Annexe 9 4. 1. Les variations physiques

Annexe 9 4. 2. Qualité physico-chimique de l'eau et fonctionnement de l'écosystéme aquatique • Page 2

Annexe 9 5. Exemples de résultats obtenus