Caractérisation et identification du risque de non atteinte des objectifs environnementaux

Le guide national « Mise en oeuvre de la DCE - caractérisation initiale des masses d'eau souterraine - Guide méthodologique - Mai 2003 - BRGM / MEDD » décrit de façon pratique les informations à rassembler pour établir la caractérisation initiale d'une masse d'eau et propose une méthode pour évaluer le risque pour cette masse d'eau de ne pas atteindre les objectifs de la DCE. Il est le fruit d'un travail conjoint réalisé par le BRGM et le bureau de la gestion des ressources en eau de la direction de l'eau du MEDD. Son élaboration a été suivie par les hydrogéologues des DIREN de bassin et des agences.

Il est disponible sur le site DCE www.eau2015-rhin-meuse.fr/, tout comme la proposition de Directive sur la protection des eaux souterraines, adoptée récemment par la commission européenne.

La caractérisation initiale des masses d'eau souterraine consiste d'après ce guide à fournir, pour chaque masse d'eau, un ensemble d'éléments regroupés dans 4 rubriques principales :

1. Identification et localisation géographique.
2. Description de la masse d'eau souterraine - Caractéristiques intrinsèques.
3. Pressions.
4. Etat des milieux.

La caractérisation des masses d'eau est réalisée par référence aux systèmes aquifères et domaines hydrogéologiques (zones peu aquifères), dont le descriptif et la cartographie sont issus de l'atlas hydrogéologique du bassin Rhin-Meuse.

La méthode d'évaluation du risque de non atteinte du bon état quantitatif et qualitatif consiste à réaliser une expertise s'appuyant sur ces critères de caractérisation.

L'évaluation du risque doit être formulée d'après le guide de la façon suivante :

• évaluation du risque quantitatif,
• évaluation du risque chimique,
• synthèse : tableau récapitulatif,
• appréciation générale sur le niveau de confiance de l'évaluation du risque.

Tableau 6 : Synthèse de l'analyse du risque par masse d'eau

Source : BRGM, MEDD - guide méthodologique, mai 2003