Substances à risque toxique

La DCE rappelle et renforce les orientations relatives au bon état des écosystèmes aquatiques, en particulier son article 16 qui vise :

• à réduire les rejets, émissions et les pertes de substances prioritaires,
• à supprimer progressivement les rejets de substances dangereuses prioritaires.

La DCE a introduit un vocabulaire nouveau et une hiérarchisation des substances à risque toxique, dont il convient de mesurer l'impact sur le milieu naturel et dont il faut réduire les apports ponctuels ou diffus. Ces substances (hors paramètres classiques de pollution) sont incluses essentiellement dans 3 annexes, en fonction des objectifs suivis et des actions à mener.

D'une manière générale, pour tous les polluants, l'objectif de base de la DCE, en ce qui concerne le bon état physico-chimique dans les eaux de surface est la Norme de Qualité Environnementale (NQE), correspondant à des valeurs maximales acceptables dans les différents compartiments du milieu, au regard des critères environnementaux et de santé publique.

Pour la partie émissions, l'objectif est de réduire progressivement les rejets et les pertes des substances concernées, voire de supprimer tous les apports pour certaines substances (cf. infra).

Les sources d'émissions de substances polluantes à risque toxique ne se limitent pas aux seuls apports par les activités industrielles. Les bilans doivent prendre en compte l'ensemble des voies d'apports.