Préface

Présentation générale du district Rhin • Page 2

1. Le secteur Moselle-Sarre (partie française)

2. Le secteur Rhin supérieur (partie française)

1. Les masses d'eau

1. 1. Les rivières et canaux

1. 1. 1. Les types de masses d'eau de rivière naturelles • Page 2

1. 1. 1. 1. Les limites des masses d'eau de rivière naturelles

1. 1. 1. 2. Les masses d'eau fortement modifiées

1. 1. 1. 3. Les masses d'eau artificielles • Page 2

1. 1. 2. Les lacs et plans d'eau

1. 1. 2. 1. Les lacs naturels

1. 1. 2. 2. Les plans d'eau créés par l'activité humaine • Page 2 • Page 3

1. 2. Masses d'eau souterraine

1. 2. 1. Limites et types • Page 2 • Page 3 • Page 4 • Page 5

1. 2. 2. Principales caractéristiques • Page 2

2. Activités humaines et pressions significatives sur les masses d'eau

2. 1. Activités humaines

2. 1. 1. La population

2. 1. 2. L'agriculture

2. 1. 3. L'artisanat, l'industrie et les services

2. 1. 4. L'énergie

2. 1. 5. La production d'eaux minérales et de source

2. 1. 6. L'extraction de granulats

2. 1. 7. Le transport fluvial

2. 1. 8. Les activités touristiques liées à l'eau

2. 2. Pressions significatives sur les masses d'eau

2. 2. 1. Emissions ponctuelles de matières organiques et oxydables dans les eaux de surface

2. 2. 1. 1. Pollution d'origine domestique

2. 2. 1. 2. Rejets des établissements industriels raccordés aux réseaux urbains • Page 2

2. 2. 1. 3. Les groupements d'assainissement et leurs ouvrages de traitement • Page 2 • Page 3

2. 2. 1. 4. Rejets des établissements industriels non raccordés à un réseau urbain • Page 2

2. 2. 1. 5. Effluents d'élevages

2. 2. 1. 6. Bilan des apports ponctuels

2. 2. 2. Pollution diffuse par les nitrates • Page 2 • Page 3 • Page 4

2. 2. 3. Substances polluantes à risque toxique

2. 2. 3. 1. Apports par les effluents urbains et industriels • Page 2

2. 2. 3. 2. Apports de phytosanitaires • Page 2

2. 2. 3. 3. Apports de micropolluants minéraux (métaux lourds) • Page 2

2. 2. 3. 4. Pollution des eaux par les sites et sols pollués

2. 2. 4. Pressions quantitatives sur les eaux souterraines

2. 2. 4. 1. Secteur de travail Rhin supérieur

2. 2. 4. 2. Secteur de travail Moselle-Sarre

2. 2. 5. Pressions sur le régime hydrologique des cours d'eau

2. 2. 5. 1. Origine des perturbations

2. 2. 5. 2. Pressions liées aux prélèvements

2. 2. 5. 2. 1. Secteur de travail Rhin supérieur

2. 2. 5. 2. 2. Secteur de travail Moselle-Sarre

2. 2. 6. Pressions sur les caractéristiques morphologiques des cours d'eau

2. 2. 6. 1. Secteur de travail Rhin supérieur

2. 2. 6. 2. Secteur de travail Moselle-Sarre

2. 2. 7. Activités minières

2. 2. 7. 1. Le bassin ferrifère lorrain (secteur de travail Moselle-Sarre) • Page 2 • Page 3 • Page 3 • Page 4 • Page 5

2. 2. 7. 2. Le bassin houiller lorrain (secteur de travail Moselle-Sarre) • Page 2

2. 2. 7. 3. Le bassin potassique alsacien (secteur de travail Rhin supérieur) • Page 2

2. 2. 7. 4. Le bassin salifère lorrain (secteur de travail Moselle-Sarre)

2. 2. 8. Autres pressions

2. 2. 8. 1. Elévation de la température de l'eau • Page 2 • Page 3

2. 2. 8. 2. Facteurs concourrant à l'acidification des cours d'eau vosgiens

3. Incidences des pressions sur l'état des masses d'eau

3. 1. Masses d'eau de surface

3. 1. 1. Les rivières et canaux

3. 1. 1. 1. La qualité biologique des masses d'eau • Page 2

3. 1. 1. 2. Les pressions hydromorphologiques • Page 2 • Page 3

3. 1. 1. 3. Les pressions de pollution organique, azotée et phosphorée

3. 1. 1. 4. Les pressions de pollution par les micropolluants minéraux (métaux lourds et autres)

3. 1. 1. 5. Les pressions de pollution par les produits phytosanitaires

3. 1. 1. 6. Les autres pressions de pollution : micropolluants organiques (hors produits phytosanitaires), nitrates, minéralisation • Page 2 • Page 3

3. 1. 2. Les lacs et plans d'eau • Page 2

3. 2. Eaux souterraines

3. 2. 1. Incidences quantitatives • Page 2

3. 2. 2. Incidences qualitatives • Page 2 • Page 3 • Page 4 • Page 5 • Page 6 • Page 7

4. Evolutions tendancielles et risque de non respect des objectifs environnementaux

4. 1. Qualification du risque de non atteinte des objectifs environnementaux • Page 2 • Page 3

4. 2. Les hypothèses d'évolution tendancielles

4. 2. 1. Présentations des différents scénarii d'évolution

4. 2. 1. 1. La démographie

4. 2. 1. 1. 1. Evolution sur l'ensemble du bassin Rhin-Meuse • Page 2

4. 2. 1. 1. 2. Dispersion des différents scénarii d'évolution démographique

4. 2. 1. 1. 3. Evolution de la population du district Rhin • Page 2 • Page 3

4. 2. 1. 2. Les activités industrielles et assimilées

4. 2. 1. 2. 1. L'évolution des activités industrielles du district Rhin • Page 2 • Page 3 • Page 4 • Page 5 • Page 6 • Page 7 • Page 8

4. 2. 1. 2. 2. Les rejets des activités industrielles

4. 2. 1. 3. L'agriculture

4. 2. 1. 3. 1. L'évolution historique des productions agricoles du district Rhin • Page 2 • Page 3 • Page 4 • Page 5

4. 2. 1. 3. 2. Les tendances issues de la politique européenne • Page 2

4. 2. 1. 3. 3. Les scénarii économiques agricoles internes au district Rhin • Page 2 • Page 3 • Page 4 • Page 5 • Page 6

4. 2. 1. 4. L'aménagement du territoire

4. 2. 1. 4. 1. Les tendances nationales

4. 2. 1. 4. 2. Les tendances propres au district Rhin • Page 2

4. 2. 2. Le scénario central utilisé pour la quantification des prélèvements et des rejets en 2015

4. 3. Les masses d'eau de surface

4. 3. 1. Les rivières et canaux

4. 3. 1. 1. Incidence des pressions et prévisions d'évolution en 2015

4. 3. 1. 2. Identification des masses d'eau à risque • Page 2 • Page 3

4. 3. 2. Les lacs et plans d'eau

4. 4. Masses d'eau souterraine

4. 4. 1. Risque de non atteinte du bon état chimique

4. 4. 1. 1. Nitrates • Page 2 • Page 3 • Page 4

4. 4. 1. 2. Produits phytosanitaires • Page 2 • Page 3 • Page 4

4. 4. 1. 3. Autres polluants • Page 2 • Page 3

4. 4. 1. 4. Synthèse du risque de non atteinte du bon état chimique

4. 4. 2. Risque de non atteinte du bon état quantitatif

5. Tarification et récupération des coûts des services liés à l'utilisation de l'eau

5. 1. Tarification : facturation du service de l'eau potable et de l'assainissement

5. 1. 1. Le modèle français

5. 1. 1. 1. Des monopoles locaux sous la responsabilité des Maires

5. 1. 1. 2. Différents modes de gestion

5. 1. 1. 3. Un prix comprenant des coûts réels et des taxes • Page 2

5. 1. 1. 4. Cadre législatif et outils de régulation • Page 2

5. 1. 2. Modes de gestion sur le district Rhin

5. 1. 2. 1. Intercommunalité • Page 2

5. 1. 2. 2. Gestion des services

5. 1. 3. Prix observés sur le district Rhin • Page 2 • Page 3

5. 1. 4. Synthèse

5. 2. Récupération des coûts

5. 2. 1. Récupération des coûts des services collectifs AEP et assainissement

5. 2. 1. 1. Calcul du coût financier complet

5. 2. 1. 1. 1. La consommation de capital fixe

5. 2. 1. 1. 2. Les coûts opérationnels d'exploitation et de maintenance des services d'eau et d'assainissement

5. 2. 1. 1. 3. Mise en évidence des surcoûts • Page 2 • Page 3

5. 2. 1. 1. 4. Etablissement du coût financier complet

5. 2. 1. 2. Taux de subvention des investissement

5. 2. 1. 2. 1. Estimation des investissements

5. 2. 1. 2. 2. Estimation des subventions d'investissement • Page 2

5. 2. 1. 2. 3. Calcul du taux de subventions d'investissement

5. 2. 1. 3. Taux de subvention du fonctionnement des services

5. 2. 1. 3. 1. Les recettes d'exploitation

5. 2. 1. 3. 2. Les subventions d'exploitation

5. 2. 1. 3. 3. Calcul du taux de subventions de fonctionnement

5. 2. 1. 4. Le taux de couverture du coût financier complet

5. 2. 1. 5. Taux de renouvellement du patrimoine

5. 2. 1. 6. L'assainissement non collectif

5. 2. 1. 6. 1. La CCF de l'assainissement non collectif

5. 2. 1. 6. 2. Les dépenses d'exploitation de l'assainissement non collectif

5. 2. 2. Récupération des coûts pour les industries

5. 2. 2. 1. Calcul du coût d'utilisation de l'eau

5. 2. 2. 1. 1. Coût d'achat pour les entreprises raccordées au réseau public

5. 2. 2. 1. 2. Coût de prélèvement d'eau

5. 2. 2. 1. 3. Coût d'utilisation de l'eau

5. 2. 2. 2. Calcul du coût d'assainissement

5. 2. 2. 2. 1. Coût d'assainissement des eaux usées pour les entreprises raccordées à une station d'épuration industrielle • Page 2

5. 2. 2. 2. 2. Coût d'assainissement des eaux usées pour les entreprises raccordées à une station d'épuration urbaine

5. 2. 2. 3. Les surcoûts liés à la qualité des eaux

5. 2. 2. 4. Les investissements antipollution et les aides associées

5. 2. 3. Récupération des coûts pour l'agriculture

5. 2. 3. 1. Les dépenses d'investissement

5. 2. 3. 1. 1. Les investissements et les subventions d'investissement

5. 2. 3. 2. Les coûts liés aux épandages des effluents d'élevage • Page 2

5. 2. 3. 3. Les coûts liés à l'irrigation

5. 2. 3. 4. Les coûts du service d'eau et d'assainissement pour l'agriculture

5. 3. Transferts financiers entre acteurs

5. 3. 1. Les transferts et charges concernant les ménages • Page 2

5. 3. 1. 1. Les subventions d'investissement versées par les Conseils généraux et régionaux aux services municipaux d'eau et d'assainissement

5. 3. 1. 2. Les transferts entre les budgets annexes 'eau' et les budgets généraux des collectivités • Page 2

5. 3. 1. 3. Les transferts via le FNDAE • Page 2

5. 3. 1. 4. Les transferts via le FNSE

5. 3. 1. 5. Les transferts via l'épandage des boues • Page 2 • Page 3 • Page 4

5. 3. 1. 6. Les transferts via la TGAP

5. 3. 1. 7. Les transferts via le système redevances/aides

5. 3. 1. 8. Synthèse et conclusions • Page 2

5. 3. 2. Les transferts et charges concernant l'agriculture

5. 3. 2. 1. L'irrigation

5. 3. 2. 2. L'épuration • Page 2

5. 3. 2. 3. Les transferts via l'épandage des boues

5. 3. 2. 4. Les transferts via le FNSE

5. 3. 2. 5. Les transferts via le système redevances/aides

5. 3. 2. 6. Synthèse et conclusions • Page 2

5. 3. 3. Charges et transferts des services industriels

5. 3. 3. 1. Les subventions d'investissement versées par les Conseils généraux et régionaux aux services municipaux d'eau et d'assainissement

5. 3. 3. 2. Les transferts entre les budgets annexes 'eau' et les budgets généraux des collectivités

5. 3. 3. 3. Les transferts via le FNDAE

5. 3. 3. 4. Les transferts via le FNSE

5. 3. 3. 5. Les transferts via l'épandage des boues • Page 2

5. 3. 3. 6. Les transferts via la TGAP

5. 3. 3. 7. Les transferts via le système redevances/aides

5. 3. 3. 8. Synthèse et conclusions • Page 2 • Page 3 • Page 4

5. 3. 4. Les surcoûts • Page 2

5. 3. 5. L'environnement

5. 3. 5. 1. L'exemple des surcoûts pour la restauration de cours d'eau

5. 3. 5. 2. Analyse hors surcoûts environnementaux • Page 2 • Page 3 • Page 4

5. 3. 5. 3. Analyse avec l'intégration des surcoûts environnementaux • Page 2

5. 3. 5. 4. Synthèse générale

6. Identification des données à acquérir pour préparer l'après 2004

6. 1. Eaux de surface • Page 2

6. 2. Canaux, lacs et plans d'eau

6. 3. Eaux souterraines

6. 4. Les données économiques

6. 5. Programme d'acquisition des données, mise en place d'un système d'information sur l'eau

Documents ressources

1. Fiches territoires SAGE

1. A. Secteur de travail Rhin supérieur

1. B. Secteur de travail Moselle-Sarre

2. Fiches masses d'eau souterraine

3. Fiches thématiques

4. Activités économiques

5. Zones humides et directive cadre sur l'eau