Préface

1. La Directive Cadre sur l'Eau

1. A. Présentation générale de la directive-cadre sur l'eau • Page 2 • Page 3 • Page 4

1. B. Une confirmation de la politique française de gestion de l'eau • Page 2

1. C. L'articulation avec les SDAGE et les SAGE • Page 2

1. D. L'intégration de l'aménagement du territoire et de l'économie dans la gestion de l'eau

1. E. Le rôle des différents acteurs • Page 2

1. F. L'organisation des travaux dans le bassin rhin-meuse dans son contexte international • Page 2 • Page 3 • Page 4

1. G. L'état des lieux : mode d'emploi • Page 2

1. H. Les procédures d'information et de consultation • Page 2

2. Caractéristiques générales des districts Rhin et Meuse

2. A. Relief et géologie • Page 2 • Page 3

2. B. Le climat

2. C. L'hydrographie et les principales nappes • Page 2

2. D. Le territoire administratif

2. E. Délimitation des districts dans le bassin Rhin-Meuse

3. Bilan des évolutions au regard des orientations du SDAGE

3. A. Contexte

3. B. Avancement par rapport aux orientations fondamentales

3. B. Orientation N°1 : poursuivre la collaboration solidaire avec les pays du bassin du Rhin, le la Meuse et ceux mithoyens de la mer du Nord

3. B. Orientation N°2 : maîtriser les prélèvements et préserver la qualité de la ressource en eau souterraine, notamment par la réduction des pollutions diffuses

3. B. Orientation N°2 : A - Maîtriser les prélèvements

3. B. Orientation N°2 : B - Préserver la qualité des eaux souterraines • Page 2

3. B. Orientation N°3 : réduire les contaminations des eaux par toxiques d'origine agricole, domestique, industrielle ou provenant de pollutions historiques • Page 2

3. B. Orientation N°4 : restaurer la qualité des cours d'eau et satisfaire durablement les usages, y compris par le maintien de débits suffisants • Page 2

3. B. Orientation N°5 : assurer à la population de façon continue la distribution d'une eau conforme aux normes sanitaires

3. B. Orientation N°6 : améliorer la fiabilité et la performance de la dépollution

3. B. Orientation N°7 : limiter les riques dus aux inondations par des mesures préventives

3. B. Orientation N°8 : conserver et protéger les formations aquifères en nappes alluviales

3. B. Orientation N°9 : renforcer la protection des zones humides et des espaces écologiques remarquables

3. B. Orientation N°10 : prendre en compte la gestion des eaux dans les projets d'aménagement et de développement économique

4. L'état des lieux et l'analyse des problèmes qui se posent pour l'atteinte des objectifs environnementaux

4. A. Les guides méthodologiques communautaires et nationaux • Page 2 • Page 3

4. B. Les enjeux

4. B. 1. Des masses d'eau comme unité de description et des sous-bassin pour les unités de gestion • Page 2

4. B. 2. Les objectifs environnementaux et risque de non atteinte • Page 2 • Page 3 • Page 4

4. B. 3. Construction des scénarii d'évolution

4. B. 3. 1. La méthodologie

4. B. 3. 2. Présentation des différents scénarii d'évolution

4. B. 3. 2. 1. La démographie

4. B. 3. 2. 2. Les activités industrielles et assimilées

4. B. 3. 2. 3. L'agriculture

4. B. 3. 2. 4. Aménagement du territoire

4. B. 3. 3. Le scénario central utilisé pour la quantification des pressions en 2015

4. B. 4. De l'évaluation du risque à la fixation des objectifs et au programme de mesure • Page 2

5. Récupération des coûts et transferts financiers

5. A. Tarification

5. A. 1. Le service eau potable

5. A. 2. Le service assainissement

5. A. 3. Taxes et redevances

5. B. Récupération des coûts

5. C. Transferts financiers entre acteurs • Page 2 • Page 3

6. Les attentes citoyennes

6. A. Introduction - Contexte

6. A. 1. Le comité de bassin impliqué

6. A. 2. La commission information du public

6. A. 3. Le groupe de travail national

6. B. Evaluation des perceptions et des attentes du public dans le domaine de l'eau

6. B. 1. Le contexte de la réforme nationale

6. B. 2. Une démarche innovante en France

6. B. 3. Un retour d'informations sur le bassin Rhin-Meuse

6. B. 4. Les grandes tendances chez nos concitoyens

6. B. 4. 1. Le citoyen impliqué

6. B. 4. 2. Les jeunes très concernés

6. B. 4. 3. Les milieux aquatiques globalement mal connus

6. B. 4. 4. Un accès à l'eau privilégié, inquiétudes pour l'avenir

6. B. 4. 5. Le prix de l'eau, toujours sensible

6. B. 4. 6. Demande forte de formation et d'information • Page 2

6. C. Le site eau2015

Annexes

Annexe 1 Glossaire

Annexe 1 Préambule

Annexe 1 Lettre A

Annexe 1 Lettre B • Page 2

Annexe 1 Lettre C

Annexe 1 Lettre D

Annexe 1 Lettre E

Annexe 1 Lettres F, H et I

Annexe 1 Lettre M

Annexe 1 Lettres N et O

Annexe 1 Lettre P • Page 2

Annexe 1 Lettre R

Annexe 1 Lettre S

Annexe 1 Lettres T, U, V et Z

Annexe 2 Liste des communes par district hydrographique : Rhin et Meuse