Des masses d'eau comme unité de description et des sous-bassin pour les unités de gestion

La masse d'eau est un terme technique de la directive-cadre sur l'eau, traduit de l'anglais waterbody. Ce terme désigne une unité d'analyse servant à évaluer l'atteinte ou non des objectifs fixés par la DCE.

Sachant que l'un des objectifs de la DCE est d'atteindre le bon état des masses d'eau souterraine et superficielle en Europe pour 2015, l'identification et l'analyse des masses d'eau est donc l'élément central de la démarche de diagnostic établi pour chacun des districts.

Une masse d'eau peut être constituée de tout ou partie d'un cours d'eau, d'un plan d'eau ou d'une nappe d'eau souterraine.

Ce qui différencie une masse d'eau d'une autre, c'est la possibilité ou non d'atteindre le même objectif et qui dépend :

• des types naturels auxquels elles appartiennent (car c'est par la mesure de l'écart entre les conditions observées et les conditions de référence déterminées par le type qu'est évalué l'état de la masse d'eau),
• et des pressions liées aux activités humaines qui s'exercent sur elles.

Ainsi, un torrent de montagne a des caractéristiques naturelles différentes d'un grand cours d'eau méandreux de plaine. Ce dernier peut être lui-même différencié en trois masses d'eau distinctes selon le type de "pressions" rencontrées.

• Premier tronçon : proximité d'activités essentiellement agricoles.
• Second tronçon : proximité d'une zone urbaine et d'activité industrielle.
• Troisième tronçon : cours d'eau canalisé pour permettre la navigation fluviale.

La possibilité ou non d'atteindre l'objectif de bon état sera différente pour chacune de ces trois masses d'eau. Elle dépend en effet des types de pressions auxquelles elles sont soumises et des incidences qui en résultent.

La DCE distingue :

• les masses d'eau de surface : « une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition, ou une portion d'eau côtière »,
• les masses d'eau souterraine : « un volume distinct d'eaux souterraines à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères »,
• les masses d'eau fortement modifiée : « une masse d'eau de surface qui, par la suite d'altérations physiques, est fondamentalement modifiée quant à son caractère, telle que désigné par l'Etat membre conformément aux dispositions de l'annexe II » de la DCE,
• les masses d'eau artificielle : « une masse d'eau de surface créée par l'activité humaine ».

Les masses d'eau de surface sont subdivisées en quatre catégories (annexe II de la directive, paragraphe 1.1.) :

• rivières,
• lacs,
• eaux de transition,
• eaux côtières.

La masse d'eau est l'unité élémentaire de description des milieux aquatiques.