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Aspects communs aux deux districts

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Préface

Le bassin Rhin-Meuse est concerné par deux districts internationaux, celui du Rhin et celui de la Meuse.

Un document d'état des lieux séparé doit être réalisé pour chacun de ces deux districts (pour le bassin « Sambre », inclus dans le district international Meuse, c'est le bassin Artois-Picardie qui dresse le diagnostic initial).
Afin d'en faciliter leur lecture, les documents composant l'état des lieux sont présentés en plusieurs parties :

Deux documents communs aux deux districts :

  • Le présent document « Aspects communs aux districts Rhin et Meuse pour la mise en œuvre de la DCE » qui présente les grandes orientations de la directive-cadre sur l'eau (DCE), les enjeux et l'organisation retenus dans le bassin Rhin-Meuse, pour conduire ces travaux.
  • Un document « Méthodes et procédures » présentant, d'une part, les méthodologies utilisées pour évaluer les pressions, leurs incidences, la délimitation des masses d'eau et l'évaluation du risque de non atteinte des objectifs visés par la DCE et, d'autre part, les méthodes économiques relatives à la récupération des coûts et aux transferts financiers.

Deux documents diagnostic, l'un pour le Rhin et l'autre pour la Meuse.
Ces documents présentent, d'une part, un constat de l'état actuel des masses d'eau et des pressions qui s'y exercent, dressé à partir de l'ensemble des informations disponibles et, d'autre part, une analyse et des propositions concernant les grandes problématiques qui devront faire l'objet du débat : secteurs dans lesquels un risque de non atteinte des objectifs est identifié, propositions de classement en milieux fortement modifiés, besoins de données nouvelles à acquérir, analyse économique pour la récupération des coûts.

Ces documents ont été élaborés conjointement par l'agence de l'eau Rhin-Meuse et la délégation de bassin, avec le concours du conseil supérieur de la pêche, de la direction régionale de l'environnement d'Alsace, du service de la navigation du Nord-Est, du bureau de recherches géologiques et minières et de différents services de l'Etat.

Ces documents et l'essentiel des informations recueillies pour leur élaboration, sont également consultables sur le site internet : www.eau2015-rhin-meuse.fr mis en place à l'initiative du Président du comité de bassin et du Préfet coordonnateur de bassin.

 

 
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