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Le SDAGE de 1996 actuellement en vigueur

Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du Bassin Rhin-Meuse adopté en 1996 et actuellement en vigueur se présente sous la forme de cinq documents.

Le document complet est disponible auprès du centre de documentation et d'information de l'agence.

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Le document principal

Il est organisé en cinq chapitres :
  • le chapitre 1 présente le constat : l'eau dans le Bassin Rhin-Meuse, les atouts du Bassin vis-à-vis de la ressource en eau, le contexte et les principaux risques et difficultés rencontrées,
  • le chapitre 2 explique l'objectif général, la portée juridique du SDAGE et les principes de la loi sur l'eau sur lesquels il s'appuie,
  • le chapitre 3 dégage les dix enjeux majeurs et les orientations fondamentales pour la politique de l'eau du Bassin,
  • le chapitre 4 détaille l'approche générale pour la mise en oeuvre de la politique de l'eau, les objectifs et les mesures,
  • le chapitre 5 traite des implications économiques du SDAGE et des actions de communication et de formation indispensables à sa mise en oeuvre.

Le télécharger :

 

La cartographie

La cartographie et ses annexes : ce document comprend les cartes qui accompagnent et illustrent le SDAGE. Sont joints des tableaux ou des fiches synthétiques complémentaires.

La télécharger (sans les cartes)

Commander les cartes à l'unité

 

Le guide juridique et références

Le guide juridique explicite les différents textes liés à certaines mesures caractérisées par un fort support réglementaire.
Les autres références comprennent les trois listes suivantes :
- la liste des documents d'étape du SDAGE,
- la liste de documents de référence pour l'application du SDAGE,
- la liste des personnes ayant participé à l'élaboration du SDAGE.

Le télécharger

 

Un document d'information : "L'eau demain"

Ce document d'une vingtaine de pages résume le SDAGE dans des termes simples avec le souci d'une lecture plus facile.

L'eau demain (946 ko)

 

Le glossaire

Il est destiné à éviter les interprétations divergentes des énoncés du SDAGE.

Le glossaire (239ko)

 

 

 
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