Les SDAGE
validés par le Comité de bassin du 27 novembre 2009
Document
poid / Ko
lien
Chapitre 1 : Objet et portée du SDAGE
838 Ko
Chapitre 2 : Objectifs de qualité et de quantité des eaux - district Rhin
921 Ko
Chapitre 2 : Objectifs de qualité et de quantité des eaux - district Meuse et Sambre
1 474 Ko
Chapitre 3 : Orientations fondamentales et dispositions
1312 Ko
Annexe cartographique du district Rhin
10 Mo
Annexe cartographique du district Meuse et Sambre
5 890 Ko
Glossaire
393 Ko
Les documents d'accompagnement du SDAGE
Document
poid / Ko
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1- Présentation synthétique de la gestion de l'eau
dans le district "Rhin"
1 799 Ko
1- Présentation synthétique de la gestion de l'eau
dans le district "Meuse et Sambre"
1 777 Ko
2- Dispositions prises en matière de tarification de l'eau et de récupération des coûts dans les districts "Rhin" et "Meuse et Sambre"
933 Ko
3- Résumé du Programme de mesures du district Rhin
1 054 Ko
3- Résumé du Programme de mesures du district "Meuse et Sambre"
900 Ko
4- Résumé du Programme de surveillance du district "Rhin"
1 463 Ko
4- Résumé du Programme de surveillance du district "Meuse et Sambre"
1 075 Ko
5- Dispositif de suivi destiné à évaluer la mise en oeuvre des SDAGE des districts "Rhin" et "Meuse et Sambre"
778 Ko
6- Dispositions prises pour l'information et la consultation du public sur le SDAGE et le programme de mesures
1 672 Ko
7- Note d'évaluation du potentiel hydroélectrique
du district hydrographique "Rhin"
5 908 Ko
7- Note d'évaluation du potentiel hydroélectrique
du district hydrographique "Meuse et Sambre "
4 174 Ko
8- Eléments spécifiques aux eaux souterraines découlant de la Directive 2006/118/CE sur la protection des eaux souterraines du district "Rhin"
900 Ko
8- Eléments spécifiques aux eaux souterraines découlant de la Directive 2006/118/CE sur la protection des eaux souterraines du district "Meuse et Sambre "
874 Ko
9- Rapport environnemental du SDAGE du district "Rhin"
4 588 Ko
9- Rapport environnemental du SDAGE du district "Meuse"
3 375 Ko
9- Rapport environnemental du SDAGE - Avis du Préfet coordonateur de bassin
121 Ko
10- Guide des bonnes pratiques pour la gestion des milieux aquatiques dans les districts "Rhin" et "Meuse et Sambre"