Les SDAGE Rhin et Meuse

Télécharger l'arrêté SGAR n°2009-523 en date du 27 novembre 2009 portant approbation des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux des parties françaises des districts hydrographiques du Rhin et de la Meuse et arrêtant les programmes pluriannuels de mesures correspondants et son annexe

Les SDAGE validés par le Comité de bassin du 27 novembre 2009
Document poid / Ko lien
Chapitre 1 : Objet et portée du SDAGE 838 Ko Pdf
Chapitre 2 : Objectifs de qualité et de quantité des eaux - district Rhin 921 Ko Pdf
Chapitre 2 : Objectifs de qualité et de quantité des eaux - district Meuse et Sambre 1 474 Ko Pdf
Chapitre 3 : Orientations fondamentales et dispositions 1312 Ko Pdf
Annexe cartographique du district Rhin 10 Mo Pdf
Annexe cartographique du district Meuse et Sambre 5 890 Ko Pdf
Glossaire 393 Ko Pdf
Les documents d'accompagnement du SDAGE
Document poid / Ko lien
1- Présentation synthétique de la gestion de l'eau
dans le district "Rhin"
1 799 Ko Pdf
1- Présentation synthétique de la gestion de l'eau
dans le district "Meuse et Sambre"
1 777 Ko Pdf
2- Dispositions prises en matière de tarification de l'eau et de récupération des coûts dans les districts "Rhin" et "Meuse et Sambre" 933 Ko Pdf
3- Résumé du Programme de mesures du district Rhin 1 054 Ko Pdf
3- Résumé du Programme de mesures du district "Meuse et Sambre" 900 Ko Pdf
4- Résumé du Programme de surveillance du district "Rhin" 1 463 Ko Pdf
4- Résumé du Programme de surveillance du district "Meuse et Sambre" 1 075 Ko Pdf
5- Dispositif de suivi destiné à évaluer la mise en oeuvre
des SDAGE des districts "Rhin" et "Meuse et Sambre"
778 Ko Pdf
6- Dispositions prises pour l'information et la consultation
du public sur le SDAGE et le programme de mesures
1 672 Ko Pdf
7- Note d'évaluation du potentiel hydroélectrique
du district hydrographique "Rhin"
5 908 Ko Pdf
7- Note d'évaluation du potentiel hydroélectrique
du district hydrographique "Meuse et Sambre "
4 174 Ko Pdf
8- Eléments spécifiques aux eaux souterraines découlant de la Directive 2006/118/CE sur la protection des eaux souterraines du district "Rhin" 900 Ko Pdf
8- Eléments spécifiques aux eaux souterraines découlant de la Directive 2006/118/CE sur la protection des eaux souterraines du district "Meuse et Sambre " 874 Ko Pdf
9- Rapport environnemental du SDAGE du district "Rhin" 4 588 Ko Pdf
9- Rapport environnemental du SDAGE du district "Meuse" 3 375 Ko Pdf
9- Rapport environnemental du SDAGE - Avis du Préfet coordonateur de bassin 121 Ko Pdf
10- Guide des bonnes pratiques pour la gestion des milieux aquatiques
dans les districts "Rhin" et "Meuse et Sambre"
898 Ko Pdf