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Consultation Nationale - du 15 avril au 15 octobre 2008
L'arrêté du 22 février 2011 du programme de surveillance
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Annexe I : stations, paramètres et fréquences pour le suivi quantitatif
des cours d’eau et des plans d’eau |
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Annexe II : stations, paramètres et fréquences pour le contrôle de surveillance de
l’état des eaux de surface |
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Annexe III : stations, paramètres et fréquences pour le suivi quantitatif
des eaux souterraines |
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Annexe IV : stations, paramètres et fréquences pour le contrôle de surveillance de
l’état chimique des eaux souterraines |
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Annexe V : masses d’eau, paramètres et fréquences pour le réseau de contrôles opérationnels des eaux de surface |
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Annexe VI : masses d’eau, paramètres et fréquences pour le réseau de contrôles
opérationnels de l’état chimique des eaux souterraines |
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Annexe VII : Réseau de contrôles additionnels des captages d’eau de surface
destinée à la consommation humaine des districts Rhin et Meuse |
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Annexe VIII :Stations, paramètres et fréquences pour la surveillance de la teneur des
eaux en nitrate d'origine agricole prévu à l’article R 211-76 du Code de
l’Environnement |
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