Annexes à l'additif
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Annexe 1 : Détail des coûts d'assainissement des collectivités
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Annexe 2 : Fiches de synthèse des coûts par département et par région
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Annexe 3 : Coûts par districts et secteurs de travail
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Annexe 4 : Proposition de nouvelles cartes
(certaines cartes sont en cours de mise à jour)
- Annexe 4.1 : Cartes de mise à jour du registre des zones protégées (RZP) - travail en cours
- Annexe 4.2 : Cartes des territoires prioritaires pour limiter les quantités d'azote ou de produits phytosanitaires introduits
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- Exposition des eaux souterraines aux nitrates par zones hydrogéologiques
District Rhin - District Meuse
- Cartographie des classes de pressions phytosanitaires établies sur la base des quantités de substances actives à risque de transfert vers les eaux, selon la méthodologie du Grappe Lorraine
District Rhin - District Meuse
- Vulnérabilité des eaux souterraines, méthode simplifiée d'analyse de vulnérabilité intrinsèque des eaux des premières nappes rencontrées
District Rhin - District Meuse
- Annexe 4.3 : Cartes et listes des réservoirs biologiques du SDAGE
- Annexe 4.4 :
Cartes des axes migrateurs
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Annexe 5 : Modifications des orientations fondamentales et des dispositions du SDAGE en mode correction
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Annexe 6 : Liste des masses d'eau dont l'objectif d'état écologique a évolué entre les projets de SDAGE et l'additif
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Annexe 7 : Présentation powerpoint de l'additif faite au Comité de bassin du 28 novembre 2008
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L'additif (document destiné à la consultation des assemblées)