L'eau c'est la vie - Donnez nous votre avis !

Les documents techniques et méthodologiques de référence présentés dans ce dossier permettent d'avoir accès aux données et aux méthodes sur lesquelles sont basées l'élaboration des SDAGE et celle des Programmes de mesures du bassin Rhin-Meuse.

		Justification de la désignation des Masses d’eau fortement modifiées (MEFM) et des Masses d’eau artificielles (MEA) du bassin Rhin-Meuse
		Justification de l'usage du critère d'exemption "coûts disproportionnés"
		Justification des exemptions des masses d'eau de surface
		Justification des exemptions des masses d'eau souterraine