Les documents

Justification des exemptions

Les documents techniques et méthodologiques de référence présentés dans ce dossier permettent d'avoir accès aux données et aux méthodes ayant permis de justifier les exemptions.


 Guide méthodologique de justification des exemptions prévues par la directive cadre sur l'eau
     

Justification de la désignation des Masses d’eau fortement modifiées (MEFM) et des Masses d’eau artificielles (MEA) du bassin Rhin-Meuse
 
 

Justification de l'usage du critère d'exemption "coûts disproportionnés"






 Justification des exemptions des masses d'eau de surface

 Justification des exemptions des masses d'eau souterraine