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Rapport de la consultation de 2005

La participation du public dans le bassin Rhin-Meuse

L'article 14 de la directive cadre stipule que "les Etats membres veillent à ce que, pour chaque district hydrographique, soient publiés et soumis aux observations du public, y compris des utilisateurs : un calendrier et un programme de travail […], une synthèse provisoire des questions importantes […], un projet de plan de gestion de district hydrographique…"

La première consultation du public a eu lieu du 2 mai au 2 novembre 2005.

Elle s'est effectuée sur la base d'un questionnaire envoyé à l'ensemble des foyers du bassin, soit 1,8 million. Ce questionnaire pouvait également être rempli en ligne sur le site internet dédié à la directive cadre sur l'eau.

Pour soutenir la diffusion du questionnaire et informer le public sur cette consultation et ses enjeux, une vaste campagne de communication a été organisée (journaux, radio, télévision).
En parallèle, 4 réunions publiques ont été organisées du 15 au 24 octobre à Epinal, Saint-Mihiel, Metz et Colmar. Elles ont rassemblé près de 150 personnes. Des associations locales se sont également fait le relais de l'agence de l'eau en organisant , de leur côté, de nombreuses réunions publiques et en y diffusant le questionnaire. En tout, plus de 3000 personnes sont venues s'exprimer.

Au total, 77 000 questionnaires ont été reçus. Près d'un questionnaire sur deux disposait d'un avis libre.
L'ensemble des questionnaires a été analysé. Le rapport de cette analyse a été rendu au comité de bassin du 27 janvier 2006. La restitution des résultats auprès du public s'est fait par voie de presse (presse quotidienne régionale) sous forme d'un encart pleine page, le 20 mai 2006.